Xavier Loiré

xavier Loiré

Associé fondateur

Avocat depuis 2000, Xavier dispose d’une expertise reconnue en droit des contrats publics et droit public des affaires. Il accompagne ainsi depuis de nombreuses années les collectivités dans la mise en œuvre de leurs projets publics, et s’investit fortement pour la réussite de ces projets.

 

Au-delà, Xavier intervient dans tous les domaines du droit public et, notamment, en matière de droit public économique et de droit de l’urbanisme.

 

Il défend également ses clients au contentieux, en mettant en œuvre son implication sans faille au service d’une stratégie contentieuse minutieusement élaborée.

 

Enfin, il a développé une expertise contentieuse spécifique en libertés publiques et droits de l’homme.

  • Institut de droit public des affaires – 2000
  • DESS de contentieux publicsUniversité Paris I Panthéon Sorbonne – 1999
  • DEA de droit public interneUniversité Paris V René Descartes – 1998

  • SCP SARTORIO LONQUEUE SAGALOVITSCH & ASSOCIÉS (2008-2012)
  • YVES-RENÉ GUILLOU AVOCATS (devenu EARTH AVOCATS) (2006-2008)
  • GROUPE JC DECAUX (2002 – 2006)
  • CABINET MATHARAN-PINTAT (devenu PARME AVOCATS) (2000 – 2002)
  • DGD tacite : une procédure à suivre à la lettre », Le Moniteur, 21 juillet 2023, avec Jonathan Henochsberg
  • Transfert du risque lié à l’exploitation d’une délégation de service public : le juge opère un contrôle de la qualification juridiques des faits », co-écrit avec Marie STASS, publié le 21 avril 2022, Lexbase
  • « La mise en régie du contrat public : une alternative efficace à la résiliation ? », Dossier « Terme/fin des contrats », Revue Contrats Publics, n° 223, septembre 2021, avec Mendi FRIGAUX
  • « Bien choisir la procédure applicable aux marchés de conception-réalisation », Revue Contrats Publics, Dossier « Les marchés globaux : état des lieux », n° 222, juillet-août 2021, avec Marie STASS
  • « Le transfert du risque dans les DSP d’eau et d’assainissement », Le Moniteur, 1er janvier 2021,avec Mendi FRIGAUX
  • « Paiement direct : panorama des différents délais applicables », Revue Contrats Publics novembre 2020, avec Jonathan Henochsberg.
  • « Groupement de commandes et exécution de marchés », Revue Contrats Publics, Avril 2020, avec Mendi FRIGAUX
  • « Les Semop, des acheteurs à géométrie variable », Le Moniteur, novembre 2019
  • « Les règlements partiels définitifs », Revue Contrats Publics, octobre 2019
  • « La SEMOP est-elle un pouvoir adjudicateur ? », Le Moniteur, fin d’année 2019
  • « Négocier avec une offre irrégulière », achatpublic.info, 31 août 2015
  • « Chat sur le prix dans les marchés publics », intervention avec Jonathan HENOCHSBERG et Samira BOUSSETTA, achatpublic.info, 23 juin 2015
  • « Bons de commande  : avant et après la fin du contrat », achatpublic.info, 23 avril 2015
  • « L’appréciation des candidatures : rôle du pouvoir adjudicateur et contrôle du juge », Revue Contrats Publics, juin 2014
  • « QPC et loi de validation sur le versement transport », La Revue du Droit des Transports et de la Mobilité, Focus p.2, janvier-février-mars 2014
  • « Le régime fiscal des biens de retour », Le Moniteur des travaux Publics et du Bâtiment, 7 février 2014
  • « L’âge des bus et critère de choix des offres dans un marché de transport scolaire », Revue Contrats Publics, Octobre 2013, n° 136, p. 62
  • « Publication d’un guide méthodologique d’application de l’article L. 1431-3 du Code des transports  par le MEDDE », Revue de droit des transports et de la mobilité, Focus avril mai juin 2013
  • « Comment déterminer le régime des biens de retour », Le Moniteur des Travaux Publics et du Bâtiment, février 2013
  • « Déclarations erronées d’un candidat et responsabilités du pouvoir adjudicateur », Actualité des contrats et de la commande publique, janvier 2013
  • « Création d’une étude budgétaire complémentaire pour certains PPP », achatpublic.info, 11 octobre 2012
  • « Une application audacieuse de SMIRGEOMES », achatpublic.info, 20 octobre 2010
  • « Les concessions de travaux publics pour les nuls », achatpublic.info, 13 mai 2010
  • « Référé-précontractuel et propriété intellectuelle », achatpublic.info, février 2010
  • Depuis 2008 : GROUPE MONITEUR
    Formateur sur les thèmes suivants :
    Pratique du droit des marchés publics – Niveau 2
    Le paiement dans les marchés publics
    La sous-traitance
    Le CCAG Travaux
    Les marchés de maîtrise d’œuvre
    Les marchés de travaux
  • 2013 – 2015 : UNIVERSITE PARIS XI PARIS-SUD
    Chargé d’enseignement en droit administratif des biens, Licence 2
  • 2012 – 2013 UNIVERSITE PARIS II PANTHEON-ASSAS
    Chargé d’enseignement en droit public économique, Master 1